ARTICLE 1 – Objet

Ets. Jean-Claude NOSS dont le nom commercial est « Boutique de Jean-Claude », et dont le siège social est situé à STRASBOURG, situé : 15,Bld. de Lyon 67000 STRASBOURG.

Boutique de Jean-Claude propose un service de vente à distance des produits sus mentionnés via son site Internet accessible à l’adresse : www. Boutique de Jean-Claude.com.

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site Boutique de Jean-Claude ainsi que les relations contractuelles entre Boutique de Jean-Claude et toute personne non commerçante ci-après dénommée « le CLIENT ».

Le CLIENT déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande des produits.

La validation de la commande par le CLIENT vaut acceptation expresse, irrévocable et sans réserve par le CLIENT des termes des présentes conditions générales de vente qui prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréée par Boutique de Jean-Claude. Boutique de Jean-Claude se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions générales de vente à tout moment.

Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur à la date de la commande par le CLIENT.



ARTICLE 2 – Majorité légale

Le CLIENT déclare avoir la capacité juridique permettant la conclusion d’un contrat, c’est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.



ARTICLE 3 – Caractéristiques des produits proposés

Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site.

Ces produits sont proposés pour une durée limitée et dans la limite des stocks disponibles.

Les produits du catalogue sont accompagnés de descriptifs techniques ainsi que de photographies qui les reproduisent le plus fidèlement possible, dans la limite de la technique et dans le respect des meilleurs standards du marché.



ARTICLE 4 – Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande hors frais de traitement et d’expédition.

Les frais de traitement et d’expédition indiqués à l’article 8 des présentes conditions générales de vente sont à la charge du CLIENT.

Tout changement de TVA sera répercuté automatiquement sur le prix des produits.

Boutique de Jean-Claude se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de chaque commande.

Les produits demeurent la propriété de Boutique de Jean-Claude jusqu’au complet encaissement du prix par Boutique de Jean-Claude, en principal et accessoires (taxes et frais de traitement et d’expédition compris).

Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert au CLIENT dès la livraison des risques de perte et de détérioration des produits vendus ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner.



ARTICLE 5 – Commande

La commande du CLIENT s’effectue en trois étapes :

- La première étape consiste dans la validation par le CLIENT des articles (références et quantités) choisis pour sa commande.

- La deuxième étape consiste dans la saisie par le client des éléments d’identification et d’information nécessaires au bon déroulement de la commande, à savoir notamment les éléments suivants : nom, prénom, coordonnées complètes de la livraison, adresse de facturation.

Pour ce faire, le client devra créer un « compte » et choisir un identifiant et un mot de passe.

Si le client a déjà commandé sur le site Boutique de Jean-Claude, ces éléments d'identification et d'information auront été enregistrés. Il devra alors rappeler son compte (par la saisie de son identifiant et de son mot de passe). Une fois connecté à son compte, le client peut modifier, si nécessaire, ses coordonnées.

- La troisième étape consiste dans la validation définitive de la commande.

Il est présenté au client un récapitulatif de sa commande valant bon de commande, comprenant tous les articles choisis, les adresses de facturation et de livraison, le montant total desdits articles et les frais de transport.

A ce stade, le client vérifie le récapitulatif de sa commande et procède s'il le souhaite à la modification de celle-ci. Suite à ces modifications, il lui sera représenté un nouveau récapitulatif de sa commande ainsi modifiée.
Toute commande modifiée ou non doit faire l'objet de la part du client d'une validation définitive au vu du récapitulatif évoqué. Il est procédé à cette opération en cliquant sur le bouton « Confirmer cde ».

Ce clic constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une mention manuscrite, conformément à l'article 1316-1 du Code civil.

La commande du client fera l'objet d'une confirmation par courrier électronique. Ce courrier électronique confirme que la commande du CLIENT a été prise en compte par Boutique de Jean-Claude, et non que le ou les produits commandés sont disponibles.

Boutique de Jean-Claude se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un CLIENT avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Toutes les informations permettant la conclusion de la commande sont présentées au client en langue française.

Si le client souhaite passer commande, il devra au préalable s'identifier. A cet effet, il remplira, selon les indications qui lui sont fournies en ligne, un formulaire mis à sa disposition où il fera figurer les informations nécessaires à son identification et notamment ses nom, prénom, numéro de téléphone, adresse postale et électronique.

Le client ayant choisi les produits présentés et s'étant identifié, un résumé de sa commande lui sera présenté à l’écran. Le client pourra alors déceler d’éventuelles erreurs et les corriger ou valider définitivement sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer cde » pour manifester son engagement et son acceptation des conditions générales de vente. Dès cet instant, la commande est enregistrée et un numéro de commande est communiqué au client ainsi qu'une confirmation à l'écran et/ou par courrier électronique. Les données enregistrées par la société «Boutique de Jean-Claude» constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.

Aucune annulation unilatérale de commande ne sera acceptée. Boutique de Jean-Claude attire votre attention, sur les matériels et accessoires, dit personnalisés, encombrants, ou tout simplement commandés directement chez le fournisseur ou fabricant pour rupture de stock. Ces produits seront commandés en flux tendu chez ces derniers. Boutique de Jean-Claude ne peux être tenu responsable du retard éventuel de nos fournisseurs, qui peuvent être eux-même en rupture ou en réapprovisionnement. Boutique de Jean-Claude s'effocera de vous livrer au plus vite, par leurs intermediaires, afin de réduire, votre attente. Dans le cas, ou l'attente sera trop grande, Boutique de Jean-Claude vous proposera un échange de produit .

Le paiement de la dite commande s'effectuera par chèque,carte Bancaire, par PayPal ou en espèces (uniquement pour la remise en mains propres). Nous laissons à nos clients l'entière responsabilité de leurs choix.



ARTICLE 6 - Rétractation

Le CLIENT dispose d’un délai de 7 jours francs pour exercer son droit de rétractation à compter de la date de réception de sa commande.

Lorsque le délai de 7 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Durant ce délai, le CLIENT peut retourner à ses frais et sans autre pénalité le ou les produits ne lui convenant pas, à l’adresse suivante :

Ets. Jean-Claude NOSS, 15, Bld. de Lyon 67000 STRASBOURG.

Le prix du ou des produits achetés sera remboursé dans les 40 jours du paiement des sommes que le CLIENT a versées, ces sommes étant au-delà de ce terme productives d’intérêts au taux légal.

Le présent droit de rétractation ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice …) en bon état et accompagnés d’une copie de la facture d’achat.

Les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le CLIENT ne seront pas repris, étant précisé que seront refusés les retours sans emballage d’origine en bon état, ou avec un emballage incomplet.

En revanche, le droit de rétractation ne pourra être exercé pour les contrats de fournitures de produits confectionnés selon les spécifications du CLIENT ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer.
Boutique de Jean-Claude sera tenu de refuser tout remboursement sur une commande que les Ets. Jean-Claude NOSS aura commandée et payée a son fournisseur ou fabriquant. Boutique de Jean-Claude vous donnera la possibilité d'échanger votre produit par un qui sera en stock dans ses locaux.


ARTICLE 7 – Modalités de paiement

Les paiements s'effectuent :

- Par Carte Bancaire en ligne

- Par PayPal.

- En espèces.

- Par chèque bancaire.

Tout chèque bancaire doit être émis par une banque domiciliée en FRANCE métropolitaine ou à MONACO et adressé à l’ordre des Ets. Jean-Claude NOSS à l'adresse suivante :
15, Bld. de Lyon 67000 STRASBOURG

Il devra être accompagné d’une copie du courrier électronique d'accusé de réception de la commande. Si le CLIENT n'a pas la possibilité d'imprimer ce courrier électronique, il devra noter au dos du chèque le jour de sa commande, le numéro de commande et son nom de client.

Le chèque doit être au nom de la personne qui a passé commande. A défaut, le numéro de la commande et le nom du client doivent être mentionnés au dos du chèque.

L'encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque. La société se donne le droit de vérifier la solvabilité de mode de paiement par chèque en vue de nombre croissant de chèque qui sont refusés.

Retard de paiement

Si le client est un professionnel : en application de l'article L. 441-6 du code de commerce, des pénalités de retard sont exigibles le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture dans les cas où les sommes dues sont payées après cette date. Le taux de ces pénalités est de trois fois le taux de l'intérêt légal.



ARTICLE 8 – Frais de traitement et d'expédition et délais de livraison

Les produits commandés seront livrés à l’adresse indiquée par le CLIENT au cours du processus de commande.

Lorsque le CLIENT commande plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des délais d'expédition différents, le délai d'expédition de commande est basé sur le délai le plus long.

Boutique de Jean-Claude se réserve toutefois la possibilité de fractionner l'expédition.

La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi, en cas de mauvaise information de disponibilité produit.

Boutique de Jean-Claude donnera au client les renseignements relatifs à l’acheminement, délai de livraison 72 heures et << entre 1 et 6 semaines >> en cas de rupture de Stock.

Les Ets. « Jean-Claude NOSS » s'engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais, après réception du bon de commande et de son règlement << Sous réserve de disponibilité >>. La livraison se fait à l'adresse spécifiée par le client lors du passage de sa commande. Pour réduire au maximum les frais de transport, tous les produits d'encombrement faible ou moyen sont expédiés par La Poste. Outre le fait d'être économique, ce service livre en 48H/72H dans toute la France et vous offre la possibilité de récupérer les produits commandés à votre bureau de poste proche de l'adresse de livraison, en cas d’absence du lieu de livraison initiale lors de la présentation du facteur. Les livraisons effectuées par la Poste sont assurées entre 08h00 et 18h30 du lundi au vendredi.

Les frais d'expédition regroupent les frais de préparation de la commande, les emballages, la mise à la poste et les coûts d'affranchissement et sont à la charge du CLIENT.

Ils sont forfaitaires, composés d'une partie fixe et d'une partie variable fonction du nombre d'articles commandés et de l'adresse à laquelle vous vous faites livrer.

Les frais d'expédition, au forfait, sont de :
- Selon Tarif postal

Les commandes à partir de 340 € TTC sont franco de port.


Boutique de Jean-Claude ne pourra être tenu responsable en cas de non exécution d’une commande imputable à une rupture de stock ou épuisé. Elle ne pourra intervenir qu'une fois la commande validée par le client et le paiement effectué dans son intégralité.
Boutique de Jean-Claude attire votre attention sur les matériels et accessoires, dit personnalisés, encombrants, ou tout simplement commandés directement chez le fournisseur ou fabricant pour rupture de stock. Ces produits seront commandés en flux tendu chez ces derniers. Boutique de Jean-Claude ne peux être tenu responsable du retard éventuel de nos fournisseurs, qui peuvent eux-même être en rupture ou en réapprovisionnement. Boutique de Jean-Claude s'efforcera de vous livrer au plus vite, par leurs intermediaires, afin de réduire, votre attente.

Tout produit abîmé lors de la livraison sera sous la responsabilité du transporteur.

Boutique de Jean-Claude se réserve le choix du transporteur et garantit le bon acheminement des produits sans préjudice de son droit de recours à l’encontre de tout prestataire de service étant intervenu.

Toutefois, Boutique de Jean-Claude pourra s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit au CLIENT soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat soit à un cas de force majeure.

Sauf cas de force majeure et dans la limite des stocks disponibles, Boutique de Jean-Claude s’engage à livrer le CLIENT dans les 48H/72H est exclu les cas de rupture momentanée, réapprovisionnement trop long de produit, matériel dû a un fournisseur ou fabriquant en retard ou le cas échéant lui aussi en rupture. Le délai de livraison commence à courir le jour ouvré suivant l'encaissement de l'intégralité de la commande par Boutique de Jean-Claude.


ARTICLE 9 – Réclamations, Garantie et Service Après Vente

Le CLIENT est tenu de vérifier l'état de l'emballage et la conformité du produit livré.

Toute réclamation sur les vices apparents et la non-conformité du produit livré devra être signalée par le CLIENT dans les 2 jours ouvrables à compter de la date de réception du produit par le CLIENT, en envoyant une lettre Recommandée AR, avec un mail, chez le transporteur et chez Boutique de Jean-Claude, pour bien sécuriser la procédure de réclamation.

A défaut d'une réclamation effectuée dans le délai précité, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par le CLIENT.

En tout état de cause, le CLIENT bénéficie des garanties légales de conformité du bien au contrat et des vices cachés conformément aux articles L 211-4, L 211-5 et L 211-12 du Code de la consommation, ainsi qu’aux articles 1641 et 1648 alinéa 1er du Code civil.

Les dispositions du présent article n’empêchent pas le CLIENT de bénéficier du droit de rétractation prévu à l’article 6 ci-dessus.

Certains produits mis en vente peuvent être soumis à la garantie conventionnelle de Boutique de Jean-Claude : soit d’1 an, si sous garantie par le fabriquant ou sa franchise qui l’accompagne, étant entendu que Boutique de Jean-Claude est distributeur, et non fabricant.

Si tel est le cas, le CLIENT devra, pour faire jouer cette garantie, envoyer à ses frais le produit à Boutique de Jean-Claude en prenant soin d'y joindre l'original de la facture.

Boutique de Jean-Claude s'engage alors à envoyer à ses frais au CLIENT un produit en bon état de fonctionnement, soit par échange (sauf en cas de rupture de stock), soit par envoi du produit au fabricant pour réparation.

En cas de rupture de stock ou d'impossibilité par le fabricant de réparer le produit, il sera proposé au CLIENT soit un produit similaire, soit le remboursement du produit initial.

Les défauts et détériorations provoqués par l'usure naturelle ou par un accident extérieur (montage erroné, entretien défectueux, utilisation anormale, incendie, dégât des eaux…) ou encore par une modification du produit non prévue ni spécifiée par Boutique de Jean-Claude, sont exclus de la garantie.



ARTICLE 10 – Propriété intellectuelle

Toute reproduction totale ou partielle du site web éditée par Boutique de Jean-Claude est strictement interdite.



ARTICLE 11 – Responsabilité

Les produits proposés sur le site Boutique de Jean-Claude sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en FRANCE.

Les photos sont communiquées à titre illustratif et le CLIENT doit donc se reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises.

En cas d’achat à titre professionnel (ex : Vêtements en grande quantité), n'encourra aucune responsabilité pour tout dommage indirect et du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profits, perte de change, dommages ou frais qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.

Boutique de Jean-Claude ne pourra en conséquence voir sa responsabilité engagée pour tout préjudice quel qu’il soit résultant d’une activité professionnelle.



ARTICLE 12 – Informations nominatives

Les informations et données concernant le CLIENT sont nécessaires à la gestion de sa commande et aux relations commerciales existant avec Boutique de Jean-Claude.

Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.

Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour permettre à Boutique de Jean-Claude d’améliorer et personnaliser les services qui sont proposés à ses clients.

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, le CLIENT dispose d’un droit d’accès et des rectifications aux données personnelles le concernant, en envoyant un courrier électronique à l’adresse : jcnos@noos.fr, et en indiquant ses nom, prénoms, adresse électronique et références CLIENT.



ARTICLE 13 – Droit applicable - litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française.

La langue du présent contrat est la langue française.

Les litiges contractuelles relèvent de la compétence exclusive du tribunal de STRASBOURG. Il déroge en cela aux dispositions de l'article 46 du NCPC.

1. Conditions Générales de Vente
2. Formation du contrat
3. Droit de rétractation
4. Livraison

Les commandes passées sur le serveur engagent le client dès réception par notre service client de la commande et de son règlement. En cas de paiement en contre remboursement, les commandes passées sur le serveur engagent le client dès réception par notre service client de la commande.

En vertu de l'article L121-16 du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.

Nous nous engageons à mettre tout en oeuvre afin de livrer la commande dans les délais les plus courts, et ce dès réception du bon de commande et de votre réglement.

Grâce à notre partenaire Coliposte (La Poste), nous vous livrons à l'adresse de votre choix.

En cas d'absence le jour de votre livraison, le facteur vous laissera un avis de passage qui vous permettra de retirer votre colis dans votre bureau de poste habituel pendant 15 jours.
(Une pièce d'identité vous sera demandée).

Un conseil ! Faites vous livrer sur votre lieu de travail, il y aura toujours quelqu'un pour réceptionner votre colis.